Mentions légales
Mentions légales | Café di Roma
Les présentes mentions légales sont établies conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, ainsi qu’à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.
Coordonnées
Le présent site est édité par : ROYALTY – Café di Roma
35 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris – France
SIRET : 409 142 981 00052
RCS : Paris B 409 142 981
Traitement des données personnelles
Toutes les données personnelles collectées sur le site (nom, prénom, adresse, code postal, ville, adresse e-mail, etc.) sont recueillies et traitées dans le strict respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, ainsi que de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004.
Ces données sont exclusivement destinées à un usage interne et ne sont en aucun cas cédées, vendues ou échangées à des tiers sans votre consentement préalable.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en adressant votre demande à l’adresse suivante :
Propriété intellectuelle – Copyright
L’ensemble des contenus présents sur le site Café di Roma, incluant de manière non limitative les marques, logos, visuels, photographies, textes, éléments graphiques, ainsi que la structure et la mise en page du site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires pour contrefaçon, conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité et liens hypertextes
L’intégralité des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site, ainsi que les contenus vers lesquels ils redirigent, ne sauraient engager la responsabilité du Café di Roma. Le Café di Roma s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités.
Le Café di Roma se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu des présentes mentions légales ainsi que l’ensemble des éléments du site, notamment dans le cadre de mises à jour ou d’évolutions.
Informations sur le site web
La fonction de Directrice de publication est assurée par : Louise Mahy Champvert
Le site est créé, développé et édité par : Café di Roma
Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS
Société au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social :
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France
Adresse à Paris :
21 rue d’Hauteville
75010 Paris – France
